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Conditions Générales de Vente

Article 1 : Objet et Conditions de Vente

Le consommateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente, présentes ci-dessous.​

Les conditions générales de ventes sont conclues entre l'entreprise Awapets et les clients souhaitant effectuer un achat sur le site www.awapets.com.​

L'entreprise se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente. En cas de modifications, ce sont les conditions générales de vente en vigueur qui seront appliquées.

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Article 2 : Informations sur les articles

Toutes les informations relatives à un article proposé en vente sont disponibles dans la description de ce dernier. Le client peut donc se renseigner à tout moment, via l'adresse mail awapets@gmail.com.​

Les offres présentes sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles et dans une durée établie. 

Si un article n'est plus disponible, le consommateur sera averti par mail le plus rapidement possible. Plusieurs solutions seront alors proposées au client : l'échange du produit (proposition d'autres modèles et/ou d'autres coloris de divers éléments le composant), production d'un avoir ou un remboursement total de la commande.

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Article 3 : Commande

Toute commande vaut acceptation des prix ainsi que des informations présentes dans la description des produits disponibles à la vente.

S'il existe un litige client relatif à un paiement d'une précédente commande, Awapets se réserve le droit d'annuler la commande.

Il est possible de contacter Awapets par mail (awapets@gmail.com) si le client a une demande particulière concernant une commande.

Concernant une commande personnalisée, celle-ci ne sera fabriquée qu'après validation des différents éléments (paracorde, biothane, etc...) par le client et paiement en totalité de la commande. 

Les commandes personnalisées sont fabriquées spécialement pour le client en question, elles ne sont donc pas remboursables ni échangeables. ​

Une fois la commande passée sur le site, le client reçoit un mail de confirmation. La commande est confirmée lorsque le paiement est reçu. 

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Article 4 : Prix

Les prix indiqués sur le site sont en euros. Ils ne sont valables qu'à la date de validation de la commande par l'acheteur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, indiqués avant la validation de la commande. Les prix peuvent être modifiés sans préavis et à tout moment.

Ils ne prennent pas en compte la TVA car l'entreprise étant sous le régime fiscal de la micro-entreprise, la TVA ne s'applique donc pas.

Le paiement de la totalité de la commande doit être effectuée en totalité lors de la commande. 

Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite d'une durée établie au préalable et des stocks disponibles.

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Article 5 : Paiement

Pour payer sa commande, le client doit choisir un des modes de paiements présents sur le site :

- Carte bleu directement sur le site.

- Paypal.

- Paiement hors ligne (virement bancaire et chèque).

Le client garantit qu'il a les autorisations d'utiliser le moyen de paiement lors de la validation de la commande. Awapets se réserve le droit d'annuler une commande s'il y a un litige existant avec le client concernant un non paiement d'une commande précédente, ou en cas de refus d'autorisation par les organismes accrédités. 

Les cartes bancaires font l'objet d'une vérification et les transactions sont entièrement sécurisées.

Les chèques doivent être à l'ordre d'Aurélie RICARD et doivent être envoyés avec le numéro de commande à l'adresse de l'entreprise.

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Article 6 : Délais de fabrication et livraison

Les articles en stock sont envoyés dans les 48h ouvrées par le mode de livraison choisi par le client lors de la commande.

Concernant les articles fabriqués dans le cadre d'une commande personnalisée, les délais de confection peuvent varier entre 2 et 4 semaines.​

Le colis sera envoyé à l'adresse écrite par le client sur le site lors de son achat. Il est donc de sa responsabilité de vérifier les informations. En cas d'erreur sur l'adresse, le client est entièrement responsable et aucun dédommagement ne lui sera accordé.​

Le client choisit son mode de livraison lors de la validation de la commande. Les tarifs présents sur le site sont ceux en vigueur sur le site de La Poste et Mondial Relay et dépendent du poids du colis et de la destination.​

Le client doit vérifier, à réception du colis, l'état de ce dernier. et signaler les dommages au transporteur afin de faire une réclamation auprès de celui-ci. Awapets n'est pas responsable des pertes liées au transport du colis.. Aucun remboursement ne sera possible. 

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Article 7 : Loi Applicable

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, une solution à l'amiable sera recherchée en priorité avec Awapets.

Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur aura la possibilité de déposer une réclamation auprès de son tribunal d'instance.

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Article 8 : Protection des Données

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de la commande et pourront être communiquées aux partenaires d'Awapets qui sont susceptibles de participer à la confection de cette commande. Le consommateur peut écrire à Awapets pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de l'entreprise, et ce dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

Informatiques et libertés :

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, Awapets vous garantit un droit d'accès, de rectification et d'opposition des informations nominatives vous concernant en vous adressant à Awapets, Aurélie RICARD, Lieu-dit La Jonquère, 32500 PAUILHAC.

Coordonnées

AWAPETS

awapets@gmail.com

Aurélie Ricard

32, Rue des Peyrières

12510 OLEMPS

FRANCE

SIRET : 90492913000014

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